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Faut-il souscrire une assurance professionnelle ?

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Écrit par Agnès ISNARD   
11-02-2009

assurance.jpgInfirmières, infirmiers : faut-il souscrire une assurance professionnelle ?

Au cours de notre exercice professionnel, peuvent se présenter des occasions de conflit avec le patient ou son entourage, avec le corps médical, la hiérarchie ou encore l'administration.

Les plaintes contre les établissements de santé sont en augmentation constante ces dernières années. Les patients ou leurs ayants droit ont de plus en plus souvent recours à la justice et les nouvelles jurisprudences ont tendance à les indemniser.
Un infirmier, comme tout autre professionnel de santé, se trouve démuni devant un acte d'accusation car il est peu préparé à cette éventualité. Une plainte est toujours mal ressentie car, outre ses conséquences juridiques, elle s'étaye souvent sur des faits non probants, d'où un sentiment d'injustice.
L'infirmier libéral ne se pose pas la question de savoir s'il doit s'assurer ou non, par contre il n'en est pas de même pour l'infirmier salarié de secteur public ou privé.

PROCÉDURES

La loi n° 2002-303 du 04 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, donne à toute personne s'estimant victime d'un dommage imputable à une activité de prévention, de diagnostic ou de soins, la possibilité de saisir la commission de conciliation et d'indemnisation. Cela peut être également le représentant légal d'un mineur ou les ayants lll droit d'une personne décédée.
Une victime d'un accident infirmier, ou sa famille en cas de décès a donc plusieurs recours.

Demandes d’explications
Pour connaître les causes et les suites de l'accident qui s'est produit, la victime peut désirer recevoir des explications. Elle formule alors sa demande par oral ou par écrit auprès d'un membre de l'équipe de soins, généralement le cadre de santé du service.
La plainte se veut symboliquement réparatrice et salvatrice. En rendant quelqu'un responsable, la famille se préserve ponctuellement de son malheur.
La tristesse et la révolte ayant été déposées, partagées et reconnues, elles déchargent les plaignants de leur agressivité réactionnelle. La transparence et l'honnêteté aplanissent souvent les conflits.

Indemnisation pécuniaire à l’amiable
La victime peut aussi désirer obtenir une indemnisation pécuniaire à son dommage, sans pour autant intenter une procédure judiciaire longue et onéreuse.
Elle adressera alors sa demande par courrier à la direction de l'établissement et la commission de conciliation de l'établissement s'occupera de réunir les informations sollicitées auprès des professionnels concernés. On vous demandera de rédiger par écrit les évènements tel que vous les avez vécus, ainsi qu'aux autres membres de l'équipe de soins présents à ce moment là.
La structure de conciliation  renseignera la victime sur  les différents recours dont elle dispose, et l'assurance de l'établissement déterminera la responsabilité de l'hôpital et proposera une indemnisation.

Procédure d’indemnisation en justice
Dans le cas d'un échec de la requête amiable ou même d'emblée, la victime d'un dommage causé par un employé dans l'accomplissement de ses fonctions, peut poursuivre personnellement cet agent devant un tribunal sans rechercher s'il y a faute personnelle ou faute de service.
La victime met alors en œuvre une procédure d'indemnisation devant le tribunal de grande instance ou le tribunal administratif.
C'est l'établissement employeur qui intervient spontanément ou à la demande de l'agent dans le cas d'une faute de service. Bien entendu s'il y a faute personnelle indépendante de tout acte de service, l'agent doit supporter seul les conséquences de son acte dommageable.

Sanction
La victime peut souhaiter obtenir la sanction de la ou des personnes qu'elle estime responsable et déposera une plainte pénale contre X en invoquant l'infraction concernée.
Elle peut également solliciter une sanction professionnelle de l'infirmier auprès de son employeur. L'employeur peut aussi de sa propre initiative, prononcer une sanction disciplinaire contre son employé.

COMMENT SE PROTÉGER

Respect de la réglementation
Le strict respect de la réglementation permet de limiter le nombre des accidents et d'être en meilleure situation en cas de procédure.
C'est pour cela qu'il faut s'informer sur les nouveaux décrets qui régissent notre profession et les dispositions légales en vigueur. 

Actualisation de la pratique des soins
L'infirmier doit sans cesse actualiser et perfectionner ses connaissances professionnelles, notamment sur les nouvelles thérapeutiques, le nouveau matériel…
La formation continue est primordiale, il est de votre devoir de soignant de mettre à jour régulièrement vos connaissances et de vous informer des nouvelles pratiques.

Maîtrise des gestes infirmiers
Les juges exigent des infirmiers une parfaite maîtrise de leurs gestes, une exactitude et une obligation de sécurité (surveillance).
Prenons l'exemple d'une injection IM faite sur un patient agité. L'infirmier a du mal à réaliser l'acte et le patient se retrouve paralysé (lésion du nerf sciatique). L'infirmière est responsable d'avoir pris le risque de pratiquer l'injection plutôt que  de la différer, si celle-ci n'était pas urgente, ainsi que de ne pas avoir su maîtriser complètement la trajectoire de son aiguille.
Pour les magistrats toute maladresse est une faute.

Améliorer sa gestion du relationnel
Déjà formé dans ce domaine, au centre du dispositif de soins, l'infirmier doit rechercher sans cesse le dialogue le plus rassurant possible pour le patient ou sa famille et éviter toute situation conflictuelle.
De plus en plus souvent les directions d'établissement voient arriver des plaintes pour attitudes désagréables, méprisantes ou racistes, ou encore altercations, gestes déplacés…

Mais il est également primordial d'éviter les conflits avec les autres membres de l'équipe de soin car ils sont à l'origine d'accidents. C'est pour cela que les projets de services doivent donnés à toute l'équipe des objectifs communs.

Transmissions
Le dossier de soins infirmiers doit être établi pour que chaque membre de l'équipe puisse avoir accès aux éléments dont il a besoin pour remplir pleinement sa mission. Il doit donc contenir tous les éléments nécessaires au suivi infirmier du patient, mais sachez qu'il peut être consulté par le patient ou sa famille par l'intermédiaire d'un praticien de son choix. Il vaut mieux donc se dispenser d'annotations désobligeantes, cela pourrait être gênant.
La qualité des transmissions est primordiale et permet la transparence. Le dossier de soins infirmier, les feuilles de température, de surveillance… font l'objet d'une analyse minutieuse et attentive lors d'une expertise judiciaire, d'autant plus que le dossier médical manque souvent d'observation journalière.
C'est pour cela qu'il est impératif de noter et signer tout les soins pratiqués, mais aussi les surveillances effectuées.
Citons l'exemple de l'évaluation de la douleur. Nombreux sont ceux qui demandent au patient s'il souffre.
Si c'est le cas, la cible “douleur” sera inscrite dans le dossier de soins et l'action “administration de l'antalgique prescrit” sera notée ainsi que son évaluation.
Si par contre le patient ne souffre pas, l'infirmier bien souvent, n'en fait pas état.
La charte du patient précise que “la prise en compte de la dimension douloureuse, physique et psychologique des patients et le soulagement de la souffrance doivent être une préoccupation constante de tous les intervenants”. Donc si le patient estime qu'il n'a pas été suffisamment calmé, il peut contester la prise en charge exercée par l'infirmier.
Autant dire l'importance de notifier tout ce que vous faite et pas uniquement les soins prescrits par un médecin.

Prescriptions
Tous les soins autres que ceux relevant du rôle propre de l'infirmier (articles R. 4311-3 et R. 4311-5 du décret n° 2004 -802 du 29 juillet 2004) doivent être prescrits par un médecin. La prescription doit être écrite, qualitative, quantitative, datée et signée.
 
Délégation des soins
Le décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux actes professionnels et à l'exercice de la profession d'infirmier autorise la délégation de soins par l'infirmier et aussi la délégation de soins à l'infirmier.

• Délégation par l'IDE :
Prévu par les articles R. 4311-4 et R. 4311-15 de ce décret, l'infirmier peut déléguer un soin à un aide soignant, un auxiliaire de puériculture, un aide médico-psychologique, ou un stagiaire en formation.

Mais qui sera tenu responsable en cas d'accident ?
En règle générale, c'est celui qui commet l'erreur qui est responsable, mais celui qui a délégué peut être également mis en cause dans les 3 cas suivants :

  1. Si le soin délégué n'est pas de la qualification de la personne à qui on a délégué du fait de sa formation. C'est par exemple, l'injection faite par l'aide soignant, ayant malheureusement entraîné un abcès de la fesse (IM), ou un hématome local (IV). Cet acte ne rentre pas dans les compétences de l'aide soignant, et l'infirmier sera poursuivi pour blessures involontaires et condamné autant que l'aide soignant.
  2. S'il n'a pas vérifié la compétence de la personne à laquelle il a délégué. En clair, on peut délégué les soins qui entrent dans le cadre de notre rôle propre (article R. 4311-5) mais à condition d'avoir vérifié que la personne à qui on délègue sache le faire correctement.
  3. S'il n'a pas encadré la personne a qui il a délégué.

C'est par exemple l'élève infirmier a qui on a délégué le changement d'une seringue électrique à débit constant et qui va se tromper en la programmant. L'infirmier et l'étudiant peuvent être tous deux condamnés pénalement.

• Délégation à l'IDE :
L'article R. 4311-14 prévoit la mise en œuvre de protocole de soins d'urgence préalablement écrits, en attendant l'intervention d'un médecin.

La responsabilité de l'infirmier sera engagée :

  • S'il a commis une faute dans l'exécution du protocole.
  • S'il n'a pas vérifié la conformité du protocole avant sa mise en route. Dans ce cas la responsabilité du médecin signataire du protocole sera également engagée.

Il est toutefois préférable d'appeler un médecin avant la mise en place d'un protocole d'urgence. Les magistrats examinent la chronologie des faits et estiment qu'il faut en premier lieu prévenir le médecin, puis mettre en œuvre le protocole d'urgence dans l'attente de sa venue. Cela met toutes les chances de guérison du côté du patient.
Les protocoles de soins courant doivent être prescrits et signés par le médecin avant de pouvoir être appliqués par l'infirmier.
Si l'infirmier décide seul l'application du protocole, même si celui-ci entre dans le cadre des habitudes du service, il engage légalement sa responsabilité car il devient le seul responsable du diagnostic qu'il aurait nécessairement posé.

S’assurer
S'assurer en responsabilité civile professionnelle et en protection juridique est une nécessité même en secteur public, car les intérêts de l'hôpital sont souvent distinct de ceux de l'infirmier.
Il faut savoir qu'une garantie responsabilité civile privée ne couvre pas les actes professionnels.


INTÉRÊT D’UNE ASSURANCE

Responsabilité civile
L'article 11 alinéa 2 du statut de la fonction publique hospitalière stipule que “lorsqu'un fonctionnaire a été poursuivi par un tiers pour faute de service et que le conflit d'attribution n'a pas été élevé, la collectivité publique doit, dans la mesure où une faute personnelle détachable de l'exercice de ses fonctions n'est pas imputable à ce fonctionnaire, le couvrir des condamnations civiles prononcées contre lui”.
L'établissement public a donc pour obligation de protéger ses agents contre toute attaque personnelle pour un fait de service. Il est garant, à l'égard de toute victime, des condamnations prononcées en raison d'une faute commise par ses agents, d'une mauvaise organisation, de la contraction d'une maladie nocosomiale ou d'un dommage provoqué par le matériel ou les produits utilisés.

Cependant il existe 3 exceptions à ce principe :

  1. La faute détachable du service, c'est-à-dire la non-assistance à personne en danger.
  2. Le dépassement des compétences légales prévus par le décret n° 2004 -802 du 29 juillet 2004 relatif aux actes professionnels et à l'exercice de la profession d'infirmier.
  3. Les soins donnés en dehors de l'hôpital.

Dans ces 3 cas, l'infirmier de secteur public est susceptible d'engager sa responsabilité civile pécuniaire personnelle.
C'est dans ces 3 cas précis qu'intervient l'intérêt d'une assurance en responsabilité civile professionnelle. L'employeur aura tout intérêt à rentrer dans le cadre d'une de ces 3 exceptions pour ne pas avoir à couvrir son agent des condamnations prononcées contre lui.
Les déclarations les plus fréquentes en établissement hospitalier sont les contestations de prise en charge et de surveillance, les erreurs d'injection de produit ou les dommages corporels en cas de chute.
Pour les infirmiers exerçant en clinique privée, le principe est le même, l'article 1384 du code civil stipulant que l'employeur est responsable des fautes commises par ses salariés. Il s'agit par contre de la responsabilité civile de la clinique et non pas de sa responsabilité administrative comme en secteur public.

Responsabilité pénale
L'article L 121-1 du code pénal stipule que “nul n'est responsable pénalement que de son propre fait”. Cela signifie que chaque auteur d'une infraction pénale est susceptible d'être sanctionné personnellement, même s'il travaille au sein d'une équipe et même s'il y a un supérieur hiérarchique.

Chaque personne ayant  participé aux soins du plaignant doit être défendu de manière autonome. L'établissement peut proposer d'assurer également la défense pénale d'un de ses agents,  mais les intérêts de chacun (hôpital/ infirmier) sont distincts.
Prenons l'exemple d'un patient qui a appelé car il ne se sentait pas bien. L'infirmière, qui a une charge de travail excessive, n'a pu répondre suffisamment tôt et lorsqu'elle arrive auprès du patient, celui-ci est décédé.
Si l'hôpital reconnaît le sous effectif infirmier, cela le conduit à sa propre responsabilité pénale. Par contre s'il l'ignore, la responsabilité retombe sur l'infirmier pour non assistance à personne en danger.
Les intérêts de l'infirmier ne se confondent pas avec ceux de l'hôpital, et c'est pour cela qu'il doit refuser que la Direction assure sa défense pénale. L'infirmier aura plus de chance en choisissant son propre avocat pour assurer sa défense.

L'article 121-3 du code pénal stipule “Il n'y a point de crime ou de délit sans intention de le commettre”, mais “il y a également délit,… en cas de faute d'imprudence, de négligence ou de manquement à une obligation de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement, s'il est établi que l'auteur des faits n'a pas accompli les diligences normales compte tenu, le cas échéant, de la nature de ses missions ou de ses fonctions, de ses compétences ainsi que du pouvoir et des moyens dont il disposait”. Cela renforce la responsabilité pénale des acteurs de terrain susceptibles de causer un dommage par leurs actions ou leurs carences, et fait reculer la responsabilité de l'encadrement.

Protection juridique
L'assurance de protection juridique est une garantie qui renforce la sécurité de l'exercice professionnel et protège le sociétaire par une prise en charge des frais générés par une procédure.
L'infirmier de secteur libéral a de multiples raisons de souscrire une assurance de protection juridique : litiges entre confrères, litiges fiscaux, litiges avec l'URSSAF, litiges avec la sécurité sociale…

Mais les litiges avec l'administration hospitalière peuvent aussi concerner l'infirmier membre du personnel hospitalier.
L'hôpital peut décider de prononcer une sanction à l'encontre de l'infirmier qui a commis une faute.
La répression disciplinaire et la répression pénale s'exercent distinctement. Il peut donc être prononcé contre l'agent à la fois une sanction pénale et une sanction disciplinaire.

En secteur privé, c'est le Directeur seul qui en a le pouvoir.
A l'hôpital public, c'est le conseil de discipline, composé par les membres des commissions paritaires.

L'article 81 de la loi n° 86-33 du code de la Fonction Publique donne la répartition en 4 groupes des sanctions disciplinaires :

1er groupe :       

  • l'avertissement
  • le blâme

2ème groupe :    

  • la radiation du tableau d'avancement
  • l'abaissement d'échelon
  • l'exclusion temporaire de fonctions (maximum 15 jours)
  • le déplacement d'office

3ème groupe :    

  • la rétrogradation
  • l'exclusion temporaire (3 mois à 2 ans)

4ème groupe :   

  • la mise à la retraite d'office
  • la révocation

L'agent contre lequel est engagé la procédure disciplinaire a le droit de se faire assister par un ou plusieurs défenseurs de son choix, de préférence indépendant par rapport à l'employeur.
Cette défense disciplinaire n'est pas un conflit patient/infirmier mais employeur/infirmier.
Il ne s'agit pas de la responsabilité professionnelle de l'agent, mais de sa protection juridique.
Certaines assurances de protection juridique prennent également à leur charge les litiges concernant les modalités d'avancement, de nomination ou de reclassement, les contestations de notation…

Quelle assurance ?
Il existe plusieurs assurances professionnelles comme l'A.I.A.S. (Amicale des Infirmiers et Assistantes Sociales de la Croix Rouge Française), le CSF (Crédit Social des Fonctionnaires), la GMF (Garantie Mutuelle des Fonctionnaires)… et bien d'autres.
Celles-ci proposent de défendre l'infirmier dans les procédures avec pour objectif d'éviter ou de minimiser la sanction (emprisonnement et/ou amende).
Les honoraires de l'avocat, des auxiliaires de justice et des consultants techniques extérieurs ainsi que les frais de justice sont soit payés par l'assurance, soit remboursés suivant un tarif préalablement déterminé.
En fait si l'infirmier choisi l'avocat de l'assurance, celle-ci prendra en charge tous les frais. Si l'infirmier préfère son propre avocat, il fera l'avance des frais et sera remboursé ultérieurement d'après factures.
Exceptionnellement certaines assurances prennent en charge les dommages et intérêts accordés aux victimes, par contre les amendes sont toujours à charge de l'infirmier.

CONCLUSION

L'infirmier salarié, c'est à dire lié par un contrat de travail à un médecin ou à une entreprise publique ou privée est dans la majorité des cas garanti par son employeur pour sa responsabilité civile.
Par contre comme on a pu le voir précédemment, l'infirmier devra répondre personnellement d'une infraction pénale ou d'une sanction disciplinaire.
S'assurer c'est se protéger en ayant la possibilité de joindre rapidement un juriste compétent en matière de textes régissant notre profession et qui pourra organiser la défense de vos intérêts.
Il appartient donc à chaque infirmier de mesurer le risque de voir sa responsabilité personnelle engagée.

Agnès ISNARD, IDE pneumologie
Secrétaire, CNI Aix-en-Provence 

 

 AIAS  CSF crédit social des fonctionnaires  gmf garantie mutuelle des fonctionnaires

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Dernière mise à jour : ( 06-09-2010 )
 
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